Informations légales

Politique de paiement et de remboursement

Les moyens acceptés, le moment du prélèvement et les modalités de remboursement.

Moyens de paiement acceptés

Carte bancaire, par paiement sécurisé en ligne, et virement bancaire. Le paiement s'effectue en une seule fois. Le paiement en plusieurs fois n'est pas proposé à ce jour.

Moment du paiement

Le règlement intervient au moment de l'inscription. Pour un virement, la place est réservée cinq jours ouvrés ; passé ce délai sans réception des fonds, elle est remise à disposition.

Facture

Une facture est établie pour chaque inscription et adressée par courriel.

Remboursement

[Reprendre ici les conditions arrêtées à l'article 5 des conditions générales de vente : délais, montants, modalités]

Un remboursement est effectué par le moyen utilisé lors du paiement, sous [nombre] jours ouvrés.

Coordonnées bancaires pour un virement

[IBAN et BIC du compte de l'activité — à renseigner aussi dans le moyen de paiement « virement bancaire » d'Odoo]

Cette page est un cadre de travail préparé par SHAU. Elle doit être relue et complétée avec Montaine, puis validée avant l'ouverture des inscriptions. Les éléments surlignés en bleu attendent une information ou une décision.